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Information relative à la présence des non licenciés et les risques encourus lors des sorties du club.

Notre association sportive, affiliée à la Fédération Française de CycloTourisme vise à promouvoir le cyclotourisme sous toutes ses formes, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, notamment le code de la route.

Notre club, créé en 1877, est une entité départementale dont le nombre de licenciés se situe chaque année de 250 à 300.

Le cyclotourisme, c’est partager la même passion au sein de la même structure mais aussi avec les autres dans le cadre des manifestations départementales, régionales et nationales notamment.

La licence est un acte unilatéral de la fédération qui permet à tout individu la pratique d’un sport. Elle est une obligation dès lors que l’on souhaite participer régulièrement aux sorties organisées par le club. La licence intègrenotamment une assurance qui accorde au titulaire les garanties suivantes: responsabilité civile, accident corporel et assistance rapatriement.

Lors de certaines sorties, des cyclistes non licenciés viennent polluer nos activités. Au-delà du désagrément observé, la responsabilité civile de ces personnes (réparation du préjudice causé à autrui) peut être engagée si elles sont à l’origine d’une chute avec des conséquences corporelles et/ou matérielles. Parallèlement, en notre qualité de dirigeant nous avons une obligation d’information pour prévenir ces situations et les annihiler. Les dirigeants d’associations sportives ont l’obligation de veiller au respect de la réglementation au sein de leur club.

Il convient de souligner que seule l’assurance adossée à la licence permet de garantir les dommages causés à autrui hors les cas développés au 1-1 et 1-2 ci-après.

1.Les non licenciés autorisés
Il convient de considérer qu’un non-licencié est un cycliste non titulaire d’une licence acquise auprès d’un club affilié à la FFCT.La cohabitation des non licenciés et des licenciés FFCT peut être source de difficultés qu’il est souhaitable de prévenir.


1-1 Au regard de la règlementation, dès lors que des non-licenciés souhaitent intégrer notre club après une période d’observation limitée, nous devrons:
      - tenir un relevé des inscriptions (Nom/prénom /date de naissance/téléphone (sous forme de registre),
      - désigner un responsable ayant le rôle de référent,
      - limiter à trois le nombre de sorties.


1-2 Lors de l’organisation de manifestations inscrites au calendrier national, régional ou départemental(brevets, journée Bastit, etc.), un nonlicencié peut participer sous réserve de:
      - s’inscrire au plus tard avant le départ
      - signer la feuille d’émargement
      - régler le montant dû à l’organisateur.

En cas de sinistre, les non licenciés seront couverts par les garanties de la formule petit braquet (responsabilité civile, accident corporel et assistance rapatriement) en raison du contrat souscrit par le club organisateur auprès de l’assureur «Allianz» adossé au contrat fédéral, contrat d’intérêt collectif conclu par la FFCTpour une durée de quatre ans.

Par ailleurs, les licenciés d’un autre club affilié auprès de la FFCT et qui souhaitent rouler régulièrement dans le cadre des sorties que nous proposons sont autorisés à nous accompagner; dans ce cas, il leur sera proposé la carte de membre ami qui leur permettra notamment de recevoir la revue bimestrielle «Roue Libre».

Cette première partie est structurée en raison de la volonté partagée de s’inscrire dans un cadre règlementaire. Maintenant, nous allons évoquer le cas de ceux qui intègrent nos sorties hebdomadaires sans être titulaires d’une licence FFCT et qui ne relèvent pas des cas évoqués supra.

2. Les non licenciés hors réglementation
En présence de cyclistes non licenciés qui participent à nos sorties, hors les cas développés ci-dessus, il est essentiel de les sensibiliser sur les risques encourus et les inviter à devenir rapidement adhérents auprès de notre association sportive.

Parallèlement, votre statut de membre actif vous autorise à informer un représentant du CoDir et/ou le référent du groupe, de la démarche entreprise.

Soyons acteur dans l’intérêt collectif et évitons ainsi toute difficulté en cas de sinistre, tant aux intéressés, qu’à vous éventuellement ainsi qu’aux dirigeants du club.


Gérard BESSOLES