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L’ASSURANCE FFCT ET LES NON LICENCIES (mise à jour du 25 /02 /2023)


Notre association sportive, affiliée à la Fédération Française de CycloTourisme vise à promouvoir le
cyclotourisme sous toutes ses formes, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires,
notamment le Code de la route.
Notre club, créé en 1877, est une entité départementale dont le nombre de licenciés se situe chaque année à
hauteur de 250 à 300.
Le cyclotourisme, c’est partager la même passion au sein de la même structure mais aussi avec les autres dans
le cadre des manifestations départementales, régionales et nationales.
La licence est un acte unilatéral de la fédération qui permet à tout individu la pratique d’un sport. Elle est une
obligation dès lors que l’on souhaite participer régulièrement aux sorties organisées par le club. La licence
intègre une assurance qui accorde au titulaire, a minima, les garanties suivantes : responsabilité civile, défense
pénale et recours.
Les licenciés sont couverts pendant l’année N, dès la prise de licence ou de la ré-affiliation, ainsi que pendant
les mois de janvier et février de l’année N+1. Au cours des mois de septembre à novembre, les nouveaux
pratiquants n’ayant jamais été licenciés ou après une interruption de 3 ans (Cf. CoDir FFCT des 20 et 21
janvier 2023) peuvent solliciter une licence fin de saison qui a la spécificité d’avoir une durée de validité de
16 mois maximum, c’est-à-dire jusqu’au 31 décembre de N+1.
Il convient de souligner que seule l’assurance adossée à la licence permet de garantir les dommages causés à
autrui hors les cas développés au 1-1 et 1-2 ci-après.
1. Les non licenciés autorisés
Un non licencié est un cycliste non titulaire d’une licence acquise auprès d’un club affilié à la FFCT.
La cohabitation des non licenciés et des licenciés FFCT peut être source de difficultés qu’il est souhaitable de
prévenir.
1-1 Au regard de la règlementation, dès lors que des non licenciés (personne n’ayant jamais été
licenciée auprès de la FFCT ou bien lors d’une nouvelle affiliation après une interruption de 3
ans) souhaitent intégrer notre club au terme d’une période d’observation limitée, nous devrons:
· tenir un relevé des inscriptions (nom/prénom /date de naissance / téléphone (sous forme
de registre),
· désigner un responsable ayant le rôle de référent,
· limiter à trois le nombre de sorties consécutives.
Les futurs adhérents seront bénéficiaires de garanties couvrant la responsabilité civile, la défense pénale et le
recours (garanties limitées à la formule Mini Braquet).
1-2 Lors de l’organisation de manifestations inscrites au calendrier national, régional ou départemental
(notamment les différents brevets, etc.), un non licencié peut participer sous réserve de :
· s’inscrire au plus tard avant le départ,
· signer la feuille d’émargement,
· régler le montant dû à l’organisateur.
En cas de sinistre, les non licenciés bénéficieront de la garantie responsabilité civile eu égard au contrat
souscrit par le club organisateur auprès de l’assureur « AXA », contrat d’intérêt collectif conclu par la FFCT.

Gérard BESSOLES