Veuillez trouver ci-après le document de référence destiné à l’ensemble des membres de notre association sportive.

Il définit et fixe les principes de bonne conduite que chacun s’engage à respecter dès son adhésion au club.

Cette charte a été adoptée par le Comité directeur lors de la séance du 26 octobre 2020.

VELOCE CLUB MONTALBANAIS
68,rue Gambetta
82000 Montauban

Directeur de la publication: Hugues DESMETTRE Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le site Internet du VELOCE CLUB MONTALBANAIS contient des liens hypertextes vers d'autres sites ou des renvois vers des informations gérées par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Le site du VELOCE CLUB MONTALBANAIS ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations. Le site du VELOCE CLUB MONTALBANAIS décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.

Droit à l'image:

Les personnes dont les photos paraissent sur notre site acceptent tacitement d'y figurer. Dans le cas où des photos seraient publiées sans que leur autorisation ait pu être recueillie, le Véloce Club Montalbanais considère que le consentement est présumé si la photo a été prise au vu et au su de la personne sans qu'elle s'y soit opposée. Néanmoins, pour préserver les libertés individuelles de chacun, toute personne qui ne souhaiterait pas que soit fait usage de sa photo et/ou de celle concernant le mineur dont il est le représentant légal, peut exercer son droit de retrait en saisissant directement le responsable de la publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Le site Internet du VELOCE CLUB MONTALBANAIS est hébergé par Levillage.org

 

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Nous utilisons l’adresse de messagerie que vous avez fournie lors de la prise de licence pour vous envoyer des informations. Vous êtes informés et acceptez que vos données personnelles (Nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse mail, numéro de licence) puissent être collectées sur le site de la FFCT et être utilisées par Le Véloce club Montalbanais qui agit en qualité de responsable de traitement, au sens de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés,telle que modifiée au 20 janvier 2017 et telle que modifiée par le Règlement général sur la protection desdonnées 2016/679 en date du 27 avril 2016 (ci-après la « Loi Informatique et Libertés »).

C’est grâce à ces données que nous vous identifions et communiquons avec vous sur l’activité de notre club.Nous restons maîtres de vos données, à aucun moment ellesne sont divulguées à des tiers (annonceurs, vélocistes, magasins de sport) elles restent dans nos fichiers et vous pouvez les consulter, les faire modifier ou les faire supprimer à votre convenance. Enfin, la législation ou une procédure juridique peut également nous contraindre à divulguer vos données personnelles aux autorités compétentes. Si tel était le cas, nous vous en informerions.Sauf avis contraire de votre part dûment exprimé par retour de mail ou de courrier adressé au président du VCM, vous consentez à ce que nous traitions et sauvegardions vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire.

Le Président du Véloce club Montalbanais

Hugues DESMETTRE

L’ASSURANCE FFCT ET LES NON LICENCIES (mise à jour du 25 /02 /2023)


Notre association sportive, affiliée à la Fédération Française de CycloTourisme vise à promouvoir le
cyclotourisme sous toutes ses formes, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires,
notamment le Code de la route.
Notre club, créé en 1877, est une entité départementale dont le nombre de licenciés se situe chaque année à
hauteur de 250 à 300.
Le cyclotourisme, c’est partager la même passion au sein de la même structure mais aussi avec les autres dans
le cadre des manifestations départementales, régionales et nationales.
La licence est un acte unilatéral de la fédération qui permet à tout individu la pratique d’un sport. Elle est une
obligation dès lors que l’on souhaite participer régulièrement aux sorties organisées par le club. La licence
intègre une assurance qui accorde au titulaire, a minima, les garanties suivantes : responsabilité civile, défense
pénale et recours.
Les licenciés sont couverts pendant l’année N, dès la prise de licence ou de la ré-affiliation, ainsi que pendant
les mois de janvier et février de l’année N+1. Au cours des mois de septembre à novembre, les nouveaux
pratiquants n’ayant jamais été licenciés ou après une interruption de 3 ans (Cf. CoDir FFCT des 20 et 21
janvier 2023) peuvent solliciter une licence fin de saison qui a la spécificité d’avoir une durée de validité de
16 mois maximum, c’est-à-dire jusqu’au 31 décembre de N+1.
Il convient de souligner que seule l’assurance adossée à la licence permet de garantir les dommages causés à
autrui hors les cas développés au 1-1 et 1-2 ci-après.
1. Les non licenciés autorisés
Un non licencié est un cycliste non titulaire d’une licence acquise auprès d’un club affilié à la FFCT.
La cohabitation des non licenciés et des licenciés FFCT peut être source de difficultés qu’il est souhaitable de
prévenir.
1-1 Au regard de la règlementation, dès lors que des non licenciés (personne n’ayant jamais été
licenciée auprès de la FFCT ou bien lors d’une nouvelle affiliation après une interruption de 3
ans) souhaitent intégrer notre club au terme d’une période d’observation limitée, nous devrons:
· tenir un relevé des inscriptions (nom/prénom /date de naissance / téléphone (sous forme
de registre),
· désigner un responsable ayant le rôle de référent,
· limiter à trois le nombre de sorties consécutives.
Les futurs adhérents seront bénéficiaires de garanties couvrant la responsabilité civile, la défense pénale et le
recours (garanties limitées à la formule Mini Braquet).
1-2 Lors de l’organisation de manifestations inscrites au calendrier national, régional ou départemental
(notamment les différents brevets, etc.), un non licencié peut participer sous réserve de :
· s’inscrire au plus tard avant le départ,
· signer la feuille d’émargement,
· régler le montant dû à l’organisateur.
En cas de sinistre, les non licenciés bénéficieront de la garantie responsabilité civile eu égard au contrat
souscrit par le club organisateur auprès de l’assureur « AXA », contrat d’intérêt collectif conclu par la FFCT.

Gérard BESSOLES

 

Ci après les Statuts & règlements  qui sont les référents et  garants de la vie et du fonctionnement de notre Club.

TITRE I – CONSTITUTION ET BUT DE L’ASSOCIATION

Article 1: Objet
Le 18 Mars 1877 a été créée une société appelée « Véloce Club Montalbanais ». Conformément à la loi du 1er Juillet 1901, elle a été constituée en association pour une durée illimitée et a été déclarée à la Préfecture du Tarn et Garonne sous le n° W822000192; elle a été publiée au Journal Officiel du 12 février 1907.
Cette association sportive hors compétition, a pour objet la pratique du cyclotourisme sous toutes ses formes tant à vélo, à VTT qu’à VTC.
Le Véloce Club Montalbanais est affilié à la Fédération Française de Cyclotourisme (F.F.C.T.) et s’engage à en respecter les statuts et règlements.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation ayant un caractère politique ou confessionnel.

Article 2: Siège
L’association a son siège social à Montauban 68, avenue Gambetta. Il peut être transféré sur simple décision du Comité de Direction et serait alors annoncé en Assemblée Générale ordinaire.